Conseil Municipal du 17 décembre 1993




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W98 Page 051Séance du 17 décembre 1993 - Registre 169W98 Page 051 - Délibération
169W98 Page 054Personnel communal. Régime indemnitaire. Année 1994. - Registre 169W98 Page 054 - Délibération
169W98 Page 068C.M du 17 décembre 1993. Mise à disposition du personnel municipal auprès l'association Chelles Loisirs Enfance. - Registre 169W98 Page 068 - Délibération
169W98 Page 069Approbation d'une convention avec les élus de la majorité du Conseil Municipal pour l'occupation de locaux communaux. - Registre 169W98 Page 069 - Délibération
169W98 Page 071Approbation d'une convention avec le groupe socialiste du Conseil Municipal pour l'occupation de locaux communaux. - Registre 169W98 Page 071 - Délibération
169W98 Page 073Approbation d'une convention avec le groupe communiste du Conseil Municipal pour l'occupation de locaux communaux. - Registre 169W98 Page 073 - Délibération
169W98 Page 075Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. - Registre 169W98 Page 075 - Délibération
169W98 Page 077Autorisation d'inscriptions hypothécaires au profit du département donné à l'Association GASNIER GUY. - Registre 169W98 Page 077 - Délibération
169W98 Page 079Décision modificative de crédits n°4. - Registre 169W98 Page 079 - Délibération
169W98 Page 085Renégociation de la dette. - Registre 169W98 Page 085 - Délibération
169W98 Page 092Avance sur subvention aux associations. - Registre 169W98 Page 092 - Délibération
169W98 Page 093Avance sur subvention aux associations. (suite). - Registre 169W98 Page 093 - Délibération
169W98 Page 094Contrat emploi solidarité. - Registre 169W98 Page 094 - Délibération
169W98 Page 095Transports spéciaux scolaires. Avenant N°2 au contrat passé avec la Sté Les Cars Mariette. - Registre 169W98 Page 095 - Délibération
169W98 Page 096Transports spéciaux scolaires. Avenant N°2 au contrat passé avec la Sté Transval d'Europe. - Registre 169W98 Page 096 - Délibération
169W98 Page 097Transports spéciaux scolaires. Avenant N°2 au contrat passé avec la Sté Des Autocars Bourdin. - Registre 169W98 Page 097 - Délibération
169W98 Page 098Ouverture de la concertation préalable à la modification de l'assiette de la RN 34. - Registre 169W98 Page 098 - Délibération
169W98 Page 101Centre Nautique Municipal. Tarifs préférentiels pour des créneaux inlouables en l'état. - Registre 169W98 Page 101 - Délibération
169W98 Page 102Convention avec l'Association Joie de Vivre. - Registre 169W98 Page 102 - Délibération
169W98 Page 103Remise d'installations d'assainissement au S.I.A.B.C.V.C.P. - Registre 169W98 Page 103 - Délibération
169W98 Page 104Replantation d'arbres et modification des places de stationnement de l'avenue de la Résistance. Approbation du dossier consultation des entreprises - Registre 169W98 Page 104 - Délibération
169W98 Page 106Dénomination d'une voie de la Cité forestière. - Registre 169W98 Page 106 - Délibération
169W98 Page 107Avenant n°4 à la convention relative aux fouilles archéologiques de Chelles. - Registre 169W98 Page 107 - Délibération
169W98 Page 108Tarifs des centres de loisirs. Application du nouveau barème C.A.F. pour l'année 1994. Avis du Conseil Municipal. - Registre 169W98 Page 108 - Délibération
169W98 Page 110Classe de découverte. Augmentation du tarif commensaux. Année 1994. - Registre 169W98 Page 110 - Délibération
169W98 Page 111Classe de découverte. Augmentation du tarif commensaux. Année 1993. - Registre 169W98 Page 111 - Délibération
169W98 Page 112Désignation des délégués du Conseil auprès du syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptation pour handicapés. - Registre 169W98 Page 112 - Délibération
169W98 Page 113Espace de l'Aulnoy - Avis sur le dossier d'installation classées du centre commercial. - Registre 169W98 Page 113 - Délibération
169W98 Page 117Espace de l'Aulnoy - SEML Chelles Avenir - Nomination d'un vice-président administrateur chargé de mission. - Registre 169W98 Page 117 - Délibération
169W98 Page 118Espace de l'Aulnoy - SEML Chelles Avenir - Nomination d'un administrateur rémunéré. - Registre 169W98 Page 118 - Délibération
169W98 Page 120Constitution d'un groupe d'observation auprès de la commission d'appel d'offres de la SEML Chelles Avenir. - Registre 169W98 Page 120 - Délibération
169W98 Page 121Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W98 Page 121 - Délibération